En vigueur à comp­ter du 09 mai 2023

Nous vous invi­tons à lire atten­ti­ve­ment les pré­sentes condi­tions géné­rales d’utilisation (les « CGU ») qui régissent votre navi­ga­tion sur le site acces­sible à l’adresse sui­vante : https://sfparasitologie.com/ (le « Site ») édi­té par la Société Française de Parasitologie (la « SFP »).

OBJET

Les pré­sentes CGU ont pour objet de défi­nir les termes et les condi­tions selon les­quels la SFP met à votre dis­po­si­tion (les « Utilisateurs ») le Site. L’accès, la navi­ga­tion et l’utilisation du Site par tout Utilisateur sont sou­mis à la prise de connais­sance et l’acceptation des CGU.

CONDITIONS D’ACCÈS AU SITE

Le Site est pro­po­sé sans frais aux Utilisateurs pour cer­taines sec­tions, hors éven­tuels coûts d’abonnement auprès d’un opé­ra­teur, hors coûts de connexion et d’accès au réseau Internet et hors sur­coût éven­tuel fac­tu­ré pour le char­ge­ment des données.

L’Utilisateur doit dis­po­ser d’un ter­mi­nal avec accès au réseau inter­net et un navi­ga­teur inter­net mis à jour pour accé­der au Site.

D’autres sec­tions du Site sont réser­vées aux adhé­rents de la SFP à jour de leur coti­sa­tion. L’accès à ces sec­tions se fait à par­tir d’un iden­ti­fiant et d’un mot de passe.

MISE EN GARDE

Les articles du Site four­nissent des infor­ma­tions sur l’é­tat actuel des connais­sances dans le domaine de la Parasitologie. Malgré le soin appor­té au trai­te­ment des infor­ma­tions, la SFP décline toute res­pon­sa­bi­li­té concer­nant les erreurs ou omis­sions por­tant sur les infor­ma­tions dif­fu­sées sur le Site. La SFP ne peut être tenue res­pon­sable de l’in­ter­pré­ta­tion des infor­ma­tions conte­nues dans ce site, ni des consé­quences de leur utilisation.

DISPONIBILITÉ DU SITE

La SFP s’engage à four­nir ses meilleurs efforts pour que le Site soit dis­po­nible de manière conti­nue. Cependant, la SFP se réserve le droit de rendre le Site indis­po­nible à tout moment et à sa seule dis­cré­tion, afin de pro­cé­der à toutes les opé­ra­tions de main­te­nance, de mise à jour, et/ou d’amélioration qu’elle juge­ra nécessaires.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les droits de pro­prié­té intel­lec­tuelle affé­rents au Site sont la pro­prié­té exclu­sive de la SFP, sous réserve des élé­ments pour les­quels la SFP aurait obte­nu une licence d’exploitation.

Toute repro­duc­tion, repré­sen­ta­tion, modi­fi­ca­tion, publi­ca­tion, adap­ta­tion de tout ou par­tie des élé­ments du Site, quel que soit le moyen ou le pro­cé­dé uti­li­sé, est inter­dite, sauf auto­ri­sa­tion écrite préa­lable de la part de la SFP.

Toute exploi­ta­tion non auto­ri­sée du Site ou de quel­conque des élé­ments qu’il contient sera consi­dé­rée comme consti­tu­tive d’une contre­fa­çon et pour­sui­vie confor­mé­ment aux dis­po­si­tions appli­cables du code de la pro­prié­té intellectuelle.

L’Utilisateur peut écrire au web­mestre du site (contact@sfparasitologie.com) qui se char­ge­ra de trans­mettre sa demande et lui fera part de la réponse du direc­teur de publication.

Toute uti­li­sa­tion qu’elle soit des marques et logos du Site est inter­dite sans l’au­to­ri­sa­tion de la SFP.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour plus d’informations concer­nant les condi­tions de trai­te­ment des don­nées à carac­tère per­son­nel col­lec­tées dans le cadre de l’utilisation du Site l’Utilisateur peut consul­ter la Politique de confi­den­tia­li­té des don­nées personnelles

UTILISATION DES CONTENUS

L’ensemble des infor­ma­tions com­mu­ni­quées sur ce site sont dif­fu­sées dans le res­pect des dis­po­si­tions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’é­co­no­mie numé­rique et se conforment aux dis­po­si­tions des lois du 29 juillet 1881 sur la liber­té de la presse, du 1er août 1986 et du 30 sep­tembre 1986.

La SFP s’en­gage à res­pec­ter les règles suivantes :

• dis­po­ser du droit de dif­fu­ser sur son site le conte­nu proposé
• mettre tout en oeuvre pour véri­fier la vali­da­tion des infor­ma­tions por­tées à la connais­sance du public
• res­pec­ter les règles des déon­to­lo­gies (médi­cale et jour­na­lis­tique) en vigueur
• infor­mer le lec­teur de la nature édi­to­riale des conte­nus proposés
• auto­ri­ser le lec­teur à impri­mer tout ou par­tie du conte­nu pro­po­sé sur le site pour son usage stric­te­ment personnel
• res­pec­ter les recom­man­da­tions édic­tées par la Haute Autorité de Santé (HAS).

LIENS HYPERTEXTES

Soucieux de faci­li­ter l’ac­cès à d’autres sites sus­cep­tibles d’ap­por­ter un com­plé­ment d’in­for­ma­tions, le Site peut ren­voyer les Utilisateurs vers d’autres sites tiers par le biais de liens hyper­textes. La SFP ne sau­rait voir sa res­pon­sa­bi­li­té enga­gée en rai­son du conte­nu de ces sites tiers sur les­quels la SFP n’exerce aucun contrôle.

PUBLICITÉ

Notre site n’ac­cueille aucune forme de publi­ci­té en faveur de pro­duits de santé.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les Utilisateurs uti­lisent le Site à leurs seuls risques. En aucun cas, la SFP ne sau­rait être tenue res­pon­sable de l’u­ti­li­sa­tion qui serait faite du Site par l’Utilisateur, et des éven­tuels dom­mages qui pour­raient en résul­ter pour l’Utilisateur ou pour les tiers et qui ne seraient pas impu­tables à la SFP, notam­ment de tout virus ou logi­ciel mal­veillant qui serait trans­mis à l’Utilisateur.

À cet égard, les Utilisateurs sont infor­més du fait qu’en rai­son des carac­té­ris­tiques intrin­sè­que­ment liées à l’in­ter­net, les don­nées trans­mises via le Site ne sont pas pro­té­gées contre les risques de détour­ne­ment et/ou de pira­tage, ce dont la SFP ne sau­rait en aucun cas être tenue res­pon­sable. Il appar­tient à l’Utilisateur, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appro­priées de façon à pro­té­ger son ordi­na­teur et/ou ses don­nées, en ce com­pris par la mise en place des outils tech­niques adé­quats, tels que par exemple, anti­vi­rus, pare-feu, outil de net­toyage auto­ma­tique etc.

L’indisponibilité du Site ne donne droit à aucune indemnité.

MODIFICATION ET DURÉE DES CGU

Les CGU sont sus­cep­tibles d’être modi­fiées à tout moment par l’Utilisateur, sans aver­tis­se­ment préa­lable et à la seule dis­cré­tion de la SFP.

La SFP infor­me­ra par mail l’Utilisateur de tout chan­ge­ment sub­stan­tiel des CGU.

Les CGU s’appliquent pen­dant toute la durée de l’accès et de l’utilisation du Site par l’Utilisateur.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Tout litige né de l’utilisation du Site ou rela­tif à la vali­di­té, l’in­ter­pré­ta­tion et à l’exé­cu­tion des pré­sentes CGU est sou­mis au droit français.

En cas de récla­ma­tion, les Utilisateurs sont invi­tés à se rap­pro­cher, dans un pre­mier temps, de la SFP (contact@sfparasitologie.com) afin de trou­ver une solu­tion amiable.

Si une action devait être inten­tée, celle-ci relè­ve­rait des juri­dic­tions fran­çaises compétentes.